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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APIC
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Comptoir De Ventes APIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comptoir De Ventes APIC
APIC, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1546213
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/1999

Présentation de la marque Comptoir De Ventes APIC

Déposée le 11 août 1989 par la Société Anonyme (SA) APIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Comptoir De Ventes APIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APIC domicilié(e) 13150 BOULBON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque Comptoir De Ventes APIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comptoir De Ventes APIC est expirée depuis le 11 août 1999.

APIC a également déposé les autres marques suivantes : DUALOFILTER , APIC , MONOFILTRE , VALVEFILTER , EMPORIUM DU TRAITEMENT DE LEAU , Apic 28 , VALVOFILTRE , MICROFILTRE , MINIOFILTRE , HYDRI


APIC, (Société Anonyme) - 13150 BOULBON - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Pellicules et films photographiques et cinématographiques impressionnés.Appareils, instruments et ustensiles pour la photographie, la cinématographie, la projection d'images, l'enregistrement et la reproduction d'images ainsi que les parties constitutives de ces appareils, instruments et ustensiles, piles, appareils photographiques et leurs équipements.FaÇonnage photographique. Développement et tirage photographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.